Marque expirée - Marque en non vigueur

LE MARBORE
LES CHARCUTERIES DE NAVARRE S.A.S.

Numéro de dépôt :
95595991
Date de dépôt :
02/11/1995
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/11/2015

Présentation de la marque LE MARBORE

Déposée le 2 novembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES CHARCUTERIES DE NAVARRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE MARBORE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES CHARCUTERIES DE NAVARRE domicilié(e) Route d'Angais,64510 ASSAT (dossier no 2301777) - 64510 - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 244 164 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) Espace Performance, Bâtiment K,35769 SAINT-GREGOIRE CEDEX (dossier no 2301777) - 35769 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE MARBORE est expirée depuis le 2 novembre 2015.

LES CHARCUTERIES DE NAVARRE a également déposé les autres marques suivantes : LE CHARCUTIER


LES CHARCUTERIES DE NAVARRE S.A.S. - Route d'Angais,64510 ASSAT (dossier no 2301777) - 64510 - France - SIREN 782244164


CABINET REGIMBEAU - Espace Performance, Bâtiment K,35769 SAINT-GREGOIRE CEDEX (dossier no 2301777) - 35769 - France


Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2005 n°2301777 - Publication au BOPI 2005-11-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-24

Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50

Inscription le 4 août 2011 - Changement de dénomination n°555201 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-08-04

Inscription le 4 août 2011 - Transmission totale de propriété n°555200 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-08-04

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande